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Marques déposées par JOURDAN CLAUDE
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DOMAINE FELINES JOURDAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE FELINES JOURDAN
JOURDAN CLAUDE, DOMAINE FELINES JOURDAN

Numéro de dépôt :
96606050
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2026

Présentation de la marque DOMAINE FELINES JOURDAN

Déposée le 15 janvier 1996 par JOURDAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE FELINES JOURDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est JOURDAN CLAUDE, DOMAINE FELINES JOURDAN domicilié(e) - 34140 - MEZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE JOURDAN, DOMAINE FELINES JOURDAN domicilié(e) - 34140 - MEZE - France.

La marque DOMAINE FELINES JOURDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE FELINES JOURDAN arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

JOURDAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FELINES , MAS DE CANTAGRILS , MAS DE FELINES , DOMAINE DES CADASTRES , MAS DE CHABERT , DOMAINE CANTAGRILS


JOURDAN CLAUDE, DOMAINE FELINES JOURDAN - 34140 - MEZE - France


CLAUDE JOURDAN, DOMAINE FELINES JOURDAN - 34140 - MEZE - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312355 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Inscription le 8 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°630524 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Inscription le 8 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630525 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646798 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Renouvellement sans limitation le 12 août 2015 n°2595011 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-08-12

Boissons de fruits et jus de fruits Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de Félines, boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux-de-vie)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.